Aux limites des licences libres

Publier ses œuvres sous licence libre est un droit et un choix, mais cela doit se faire avec conscience de ce que cet acte implique.

Accorder tout en conservant

Publier une œuvre sous licence libre signifie accorder aux utilisateurs de son œuvre une liberté de la modifier et de la réutiliser. Cependant, nous conservons nos droits fondamentaux sur cette œuvre, particulièrement celui d’être cité comme auteur original de l’œuvre. Avec ces licences, nous permettons aux utilisateurs d’être à leur tour créatif à partir de ce que l’on a créé (ex : les parodies). Nous permettons aussi à notre œuvre d’être diffusée de manière libre par tous les moyens possibles et imaginables.

Un choix à prendre

Lorsque l’on publie son œuvre sous licence libre, nous ne devons pas oublier que la plupart d’entre elles ont un caractère irrévocable, il est impossible de changer la licence de son œuvre à partir du moment où nous avons apposé une telle licence. L’acte ne doit donc pas être pris à la légère, car les abus existent, comme partout. La plupart des licences libres autorisent la réutilisation commerciale, il faut donc accepter dans le cadre de ces licences que des personnes tierces puisse se faire de l’argent à partir de notre œuvre. Il existe certes des mentions interdisant la réutilisation commerciale, mais cela peut limiter la diffusion de l’œuvre, d’autant que la notion d’utilisation commerciale varie selon les points de vue.

Contrôler les abus

La plupart des utilisateurs ne sont pas au fait des conditions des licences libres et pensent que le libre signifie liberté totale de réutilisation, donc non-obligation de citer l’auteur et y apposer son propre copyright. Les licences libres impliquent, comme les licences propriétaires, de contrôler que son œuvre est bel et bien réutilisée dans les conditions définies par la licence. Quelques astuces peuvent exister pour contourner partiellement ce problème, par exemple apposer son nom ou pseudo d’auteur, ainsi que la licence directement sur son œuvre.

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4 réflexions sur “Aux limites des licences libres

  1. Bonjour,
    je souhaite distribuer une œuvre dont je suis l’auteur, sous le droit d’auteur général, avec une licence propriétaire.
    Si quelque mois après avoir touché des sous sur mes ventes, je décide de passer mon œuvre sous licence ouverte voir carrément libre (comme celles de rms), suffit t-il de juste changer un mot dedans pour qu’elle soit déclarée comme « nouvelle version » que je pourrait libérer ?
    Par exemple écrire « version 2014 » à la fin.
    Merci d’avance pour votre avis.

    • En tant qu’auteur d’une œuvre, vous jouissez des droits d’auteurs sur cette œuvre et il vous appartient à vous seul (sauf si vous êtes lié à un contrat stipulant que vous cédez certains droits à une entité ou personne tierce) de décider de comment votre peut être réutilisée. Vous avez donc parfaitement le droit de modifier ces conditions du jour au lendemain et de passer d’une licence propriétaire à une licence libre. Pour ce faire, il vous faut indiquer les nouvelles conditions dans la nouvelle version de votre œuvre en précisant la licence utilisée et les conditions de réutilisation qu’elles impliquent (Creative Commons, Art libre, CeCill…).

  2. *grosse faute sur « libérer » à mon premier commentaire*
    Donc si je ne suis pas bête, vous me dites que le simple fait de changer la licence d’une œuvre en fait de facto une nouvelle version.
    Merci bien

    • Il existe le cas d’organisations qui ont accordés que le contenu de leur site web soit déposé sur Wikipédia avec la licence libre CC-BY-SA qui est celle de l’encyclopédie, tout en conservant le régime général du droit d’auteur sur leur propre site web. Vous avez le droit de diffuser votre œuvre sur plusieurs supports et endroits en variant les conditions de réutilisation, bien qu’il vaille mieux garder une certaine logique dans la diffusion de vos œuvres et dans les conditions de réutilisations de celles-ci. En revanche, je ne sais pas si on peut parler de nouvelle version de l’œuvre parce que la licence qui s’y applique a changée ; l’important est surtout de savoir quelles sont les libertés que vous accordez à vos réutilisateurs potentiels en utilisant telle ou telle licence et quelles seront les conséquences pour vous.

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